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Alcoolémie : des dangers réels et une réglementation en conséquence

En France, l’alcool est impliqué dans plus d’un accident mortel sur quatre. On considère qu’il augmente de 50% le temps de réaction du conducteur en cas de danger.

La limite légale autorisée est de 0,5 g/L d’alcool dans le sang, ce qui équivaut à deux verres de bière ou de vin par exemple. A 0,5 g/L d’alcool dans le sang, les chances d’avoir un accident sont multipliées par deux. A 0,8 g/L, elles sont multipliées par 10. A 1,2 g/L, le chiffre monte à 35.

Pour les jeunes conducteurs, ce taux d’alcoolémie autorisé est de 0,2 g/L depuis juillet 2015. Il suffit alors d’un verre pour dépasser la limite. Quelle que soit la liqueur choisie, le conducteur novice sera forcément au-dessus.

Des sanctions lourdes

Les sanctions varient selon le degré d’alcool présent dans le sang :

    • Une personne contrôlée avec un taux compris entre 0,5 g/L et 0,8 g/L encourt une amende de 135 euros et un retrait de 6 points sur son permis.
    • Si son taux d’alcoolémie est supérieur à 0,8 g/L, l’amende peut atteindre 4 500 euros, 6 points seront retirés au permis de conduire du conducteur, qui risquera en plus une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à deux ans.

Dans les deux cas de figure, le permis peut être retiré pendant six mois à son conducteur. Pour les jeunes conducteurs, les sanctions restent les mêmes.

Si toutefois le taux d’alcoolémie du conducteur était supérieur à la limite légale et qu’il causait un accident provoquant des blessures à un tiers, l’amende pourrait atteindre 30 000 euros.

En cas d’accident provoquant la mort d’un tiers, le conducteur alcoolisé risque 10 ans d’emprisonnement et une amende de 150 000 euros.

Côté assureur auto, la fermeté est également de rigueur

En supplément des sanctions pénales, s’ajoutent systématiquement celles prises par l’assurance auto. Elles varient en fonction de la gravité des faits, mais sont toujours coûteuses.

Suite à un accident où l’assuré était sous l’emprise de l’alcool, la compagnie d’assurances est en droit d’appliquer une majoration de la prime pouvant atteindre 150 % s’il n’y a pas d’autres infractions et jusqu’à 400 % en cas d’infractions multiples comme un délit de fuite, un outrage ou une rébellion envers les forces de l’ordre, etc.

L’assureur peut supprimer tout ou partie des garanties complémentaires pour ne conserver que la responsabilité civile obligatoire.

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Le montant de l’indemnisation couvrant les dommages subis par le conducteur ivre peut être réduit et même refusé.

La sanction peut également être sous la forme d’une résiliation du contrat. Pour le conducteur ainsi résilié, il est alors plus difficile de trouver une compagnie d’assurance auto acceptant ce qui est nommé un profil aggravé. Le malus appliqué par l’assureur précédent ne manquera pas d’être reporté sur l’éventuel nouveau contrat, ce qui ne fera qu’augmenter le coût de la prime.

En cas de résiliation, l’automobiliste dispose d’un mois pour trouver une nouvelle assurance. Certaines compagnies proposent des formules dédiées aux conducteurs résiliés ou à fort malus.

Même si le conducteur résilié n’a que très peu de chances de trouver un montant de prime équivalent à celui précédent, le comparateur LesFurets.com constitue une aide précieuse dans la recherche d’un nouveau contrat.

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