Les droits de douane et la TVA en supplément

Acheter un véhicule en dehors de l’Europe peut être dicté par diverses raisons. Voiture rare ou vendue à un prix défiant toute concurrence, le nouveau propriétaire doit s’attendre tant à des tracasseries administratives qu’au fait de voir le prix final sensiblement augmenté.

Une fois le véhicule payé au vendeur, le nouveau propriétaire va généralement devoir traverser un ou plusieurs pays européens avant d’atteindre son domicile. Une fois arrivé à la première frontière d’un pays européen, il est obligatoire de déclarer le véhicule à la douane. Aux 10 % de droit d’importation s’ajoute le montant de la TVA appliqué sur le prix du véhicule et éventuellement le coût de son transport. Le taux de TVA est celui du pays où est dédouanée la voiture et peut donc varier d’un état membre à un autre, le maximum étant atteint en Hongrie avec 27 %. Attention de ne pas sous-estimer le prix du véhicule, les douaniers pouvant appliquer leur propre évaluation en cas de doute.

Dans la plupart des cas, le véhicule entre en France en étant chargé sur un camion aménagé ou une remorque. Cette manière de rapatrier la voiture évite d’avoir à l’immatriculer et à l’assurer, ce qui dans la plupart des cas est d’ailleurs impossible.

Une fois réglés les aspects financiers en échange de plus de 30 % du prix d’achat de la voiture, il s’agit d’obtenir un certificat de réception à titre isolé. Le véhicule ne possédant pas de certificat de conformité européen, c’est la DRIRE (Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement) qui se charge de fournir l’indispensable document en vue de son immatriculation et de son assurance.

Le dossier s’accompagne de nombreux documents fournis par le propriétaire de la voiture auxquels la DRIRE peut imposer un examen à l’UTAC en cas de doute sur la conformité du véhicule (niveau sonore, pollution, sécurité, etc.). Une fois la voiture « reçue », le dossier est à nouveau transmis à la DRIRE qui délivre alors le certificat de réception à titre isolé. Cette procédure a un coût financier assez élevé entièrement à la charge du propriétaire du véhicule.

Faire assurer une voiture hors liste

Une fois le véhicule immatriculé, il s’agit de l’assurer. Un nouveau problème risque de se poser si la voiture ne figure pas dans la liste de celles répertoriées. Il ne restera plus alors qu’à trouver un assureur spécialisé dans les voitures de collection ou rares.

Si votre véhicule figure dans la liste des assureurs, il pourra alors être couvert de manière habituelle. Le comparateur LesFurets.com apporte son aide efficace avec une simulation ne demandant environ que 4 minutes. Les devis détaillés mis à disposition permettent ensuite de souscrire votre assurance en ligne en donnant la possibilité d’économiser une moyenne de 220 €* sur le montant de la prime annuelle. Une économie qui est la bienvenue après des dépenses supplémentaires et un parcours proche de celui du combattant.

Comparer les devis auto

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

    Comparer les assurances auto