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Le malus écologique sur les voitures d’occasion

Vous souhaitez acquérir une voiture d'occasion mais vous ne savez pas si le malus écologique s'applique ? On fait le point ensemble dans ce guide !

Malus à l’achat d’un véhicule

par Bénédicte Vicent • mis à jour le

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Le malus écologique sur les voitures d’occasion

Est-ce que le malus écologique pour les voitures d’occasion existe?

Chaque année, le malus écologique ne cesse d’augmenter. Cette taxe s’applique lors de l’achat d’une voiture neuve, considérée comme polluante en fonction de son taux d’émission de CO2 (exprimé en grammes/kilomètres). Cependant, les voitures d’occasion ne sont plus concernées par cette taxe depuis 2021.

Un malus qui pouvait aller jusqu’à 1000 euros pour les voitures de seconde main

Entré en vigueur début 2018, cette taxe s’appliquait à tous les véhicules d’occasion à partir de 10 CV et plus (chevaux fiscaux) et était comprise en 100 € et 1 000 € selon les cas. Plus la puissance fiscale du véhicule était importante, plus vous deviez payer cher.

Pour rappel, les chevaux fiscaux sont une unité de mesure qui détermine le montant de la taxe d’immatriculation, en fonction notamment de la puissance du moteur. Cela figure sur le certificat d’immatriculation de chaque véhicule.

L’automobiliste pouvait espérer une réduction d’un dixième de la taxe par année entamée depuis l’immatriculation du véhicule. Cet abaissement de seuil permettait de toucher un large éventail de modèles. Au-delà de 10 ans, le véhicule échappait au malus.

Si il est vrai que le malus écologique ne concerne plus les voitures d’occasion, d’autres taxes peuvent en revanche s’appliquer. C’est le cas notamment lors de la délivrance de la carte grise de votre voiture d’occasion.

Une taxe sur la carte grise pour les voitures d’occasion

Vous ne le saviez peut-être pas mais lors de l’achat d’un véhicule, qu’il soit neuf ou d’occasion, votre nouvelle carte grise est soumise à une taxe régionale ainsi qu’à des taxes additionnelles. Pour connaître le montant de la taxe régionale, vous pouvez vous rendre directement sur le site de l’ANTS, dans l’espace immatriculation.

Vous pouvez également utiliser le simulateur de calcul des taxes du ministère de l’intérieur afin de connaître les taxes dues à l’achat du véhicule d’occasion concerné.

Bénéficiez du bonus écologique pour l’achat d’une voiture d’occasion

Vous souhaitez acheter une voiture électrique d’occasion ? Bonne nouvelle ! Vous pouvez profiter du bonus écologique. Une aide financière qui vous permettra d’acheter votre véhicule électrique de seconde main, tout en baissant la note jusqu’à 1 000 €. Pour pouvoir en bénéficier, votre véhicule doit obligatoirement être immatriculé en France, ou encore rejeter moins de 20 grammes de CO2/km parcourus.

Selon votre cas, vous pouvez cumuler cette aide avec la prime à la conversion ! Renseignez-vous bien avant d’acheter votre véhicule de seconde main.

Le conseil de François !
Le conseil de François !

Pour protéger votre voiture électrique d’occasion, il vous faut une bonne assurance. Grâce à notre comparateur en ligne gratuit, trouvez l’assurance pour voiture électrique idéale en quelques clics. Il vous suffit de nous indiquer vos besoins, votre budget, les spécificités de votre voiture et le tour est joué ! Il ne vous reste plus qu’à souscrire à l’offre souhaitée sans bouger de votre canapé.

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