Comparateur d'assurance emprunteur
Indiquez vos besoins et trouvez l’assurance emprunteur qui vous convient
Comparer
Partager sur

La garantie incapacité temporaire de travail (assurance ITT), ou garantie incapacité temporaire totale de travail, est une garantie incluse dans une assurance emprunteur pour vous protéger en cas d’arrêt de travail temporaire. Elle fait partie des différentes garanties de l’assurance emprunteur qui couvrent le remboursement d’un prêt immobilier en cas d’arrêt maladie ou de décès. En plus de la garantie ITT, une assurance de prêt peut prévoir ces autres garanties :

  • Décès (DC)
  • Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)
  • Invalidité permanente totale (IPT)
  • Invalidité permanente partielle (IPP)
  • Indemnité perte d’emploi (IPE)

Qu’est-ce que la garantie incapacité temporaire totale de travail (assurance ITT)?

La garantie ITT de l’assurance emprunteur couvre le remboursement de votre prêt immobilier à la suite d’une incapacité temporaire totale de travail. Son fonctionnement est simple : elle garantit le remboursement de vos mensualités pendant toute la durée de votre arrêt maladie.

Si vous êtes malheureusement victime d’un accident ou d’une maladie qui provoque une impossibilité travailler de manière complète (vous ne pouvez même pas travailler à mi-temps ou à temps partiel) et temporaire (votre état de santé n’est pas considéré comme irréversible, et est censé s’améliorer), vous devez contacter votre assurance. Celle-ci vous dirigera alors vers un médecin.

Lorsque le médecin confirme l’ITT, l’assurance emprunteur prend en charge le remboursement de votre prêt.

Est-ce que la garantie ITT de l’assurance de prêt est obligatoire pour emprunter ?

Une assurance ITT protège les deux parties du contrat du prêt immobilier :

  1. Vous n’avez pas à payer vos mensualités pendant votre arrêt maladie.
  2. Votre prêteur (banque, établissement financier) est remboursé en temps et en heure, malgré votre incapacité temporaire à travailler.

La garantie incapacité temporaire de travail d’une assurance de prêt immobilier donne donc également une sécurité de remboursement à l’établissement prêteur, qui n’a pas à faire face à des impayés. C’est pour ça que les banques et établissements financiers requièrent en général que vous soyez protégé en cas d’ITT pour vous accorder votre prêt immobilier.

Il n’existe pas de loi en France qui vous oblige à souscrire une assurance emprunteur, mais dans la pratique, les établissements l’exigent. La présence d’une garantie ITT dans l’assurance est demandée en principe pour tout projet d’achat immobilier. Une assurance de prêt immobilier peut inclure les garanties décès, PTIA, IPT, ITT, IPP et IPE, mais les garanties les plus souvent exigées sont les garanties DC, PTIA et ITT.

Le conseil de François !
Les banques vous proposent leur propre assurance de prêt immobilier avec ITT, mais vous pouvez en trouver de moins chères ailleurs. Ça s’appelle la délégation d’assurance, une pratique autorisée depuis la loi Lagarde de 2010. Elle vous permet de souscrire l’assurance emprunteur avec ITT de votre choix, si son niveau de protection est au moins équivalent à celui de la couverture proposée par votre banque.

Utilisez notre comparateur assurance emprunteur pour trouver l’assurance prêt ITT qui correspondra à vos besoins, votre profil et votre budget.

Trouvez l’assurance emprunteur qui vous convient et faites des économies
Je compare

Les exclusions de garantie ITT dans l’assurance emprunteur

Comme pour les autres garanties de l’assurance emprunteur, l’ITT peut faire l’objet d’exclusions qui vous empêchent de recevoir les indemnités prévues au contrat.

Les exclusions d’assurance ITT les plus fréquentes sont les maladies ou accidents causés par :

  • La pratique d’une activité à risque (sports de combat, parachute ascensionnel…).
  • Des affections psychologiques (dépression, fatigue chronique…).
  • Des affections disco-vertébrales (lombalgies, hernie discale…).
  • Une tentative de suicide.
  • Une grossesse difficile hors congés maternité prévus.

Vous constatez que l’assurance de prêt immobilier prévoit une exclusion pour l’ITT qui ne vous convient pas (par exemple la pratique d’activités dites à risque, car vous pratiquez la boxe) ? Vous pouvez alors généralement demander à payer une surprime vous permettant d’être tout de même protégé pour ce cas de figure.

Si les arrêts de travail sont causés par une maladie déjà connue au moment de la souscription de l’assurance ITT de votre prêt immobilier, mais qui n’avait pas été signalée, alors on considère qu’il y a fausse déclaration. Cela empêche la garantie ITT de se déclencher.

Les modes d’indemnisation de la garantie ITT liée à un prêt immobilier

Au moment de la signature de votre contrat, vous avez le choix entre deux modes d’indemnisation pouvant être déclenchés lors de l’ITT de votre assurance emprunteur :

  1. La prise en charge indemnitaire : elle est équivalente à votre perte de revenus. C’est-à-dire le montant de votre salaire si vous ne touchez plus rien, ou la différence de salaire si vous continuez à en toucher une partie, ou que vous touchez des revenus de remplacement.
  2. L’indemnisation forfaitaire : vous recevez une indemnité au forfait, basée sur la quotité que vous avez choisie au moment de vous assurer.

Pour l’indemnisation forfaitaire, vous recevez au choix

  • Une quotité à 100 % vous assure la prise en charge intégrale de vos remboursements (y compris si vous avez un co-emprunteur, lorsque les deux emprunteurs sont couverts à 100 % chacun).
  • Une quotité à 50 % pour vous et à 50 % pour votre co-emprunteur ne vous permet d’être remboursé que de la moitié des sommes totales restantes à payer. Votre part est prise en charge, mais votre co-emprunteur continue de payer la sienne.

Le délai de franchise de la garantie ITT

Les assurances ITT liées à un prêt immobilier calculent un revenu de référence pour indemniser l’assuré. Le mode de calcul est différent selon qu’il s’agit d’un salarié ou d’un travailleur non salarié (TNS), comme un commerçant, une profession libérale…

Ces deux statuts sont aussi soumis à un type de franchise différent (période pendant laquelle l’assurance ITT ne prend pas encore en charge le remboursement de votre prêt) :

  • La plupart des salariés doivent attendre le délai de carence traditionnel de 90 jours.
  • Les salariés qui bénéficient d’un régime de prévoyance et de couverture de salaires longue durée doivent patienter 180 jours.
  • Les TNS, qui sont moins bien couverts par la Sécurité sociale que les salariés, reçoivent leurs indemnités après 60 jours ou moins.

Franchises, mode d’indemnisation proposée, exclusions de garanties…, le contenu de votre garantie incapacité temporaire de travail (assurance ITT) est important. Si vous avez déjà reçu des offres d’assurances, vérifiez-les bien. Et si vous n’avez pas encore trouvez votre assurance, rendez-vous sur notre comparateur lesfurets pour différencier les offres en termes de contenu, mais aussi de prix.

Comparer les devis emprunteur
Partager sur
Comparer les devis emprunteur