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Vétusté et valeur d’usage, explication

La vétusté considère la dépréciation d’un bien en fonction de son âge. La valeur d’achat diminuée par le coefficient de vétusté de l’assurance donne ce que l’on appelle la valeur d’usage ou valeur résiduelle.

Pour votre assurance, tous les biens ne vieillissent pas au même rythme. Ainsi, certains seront très vite jugés obsolètes. C’est le cas notamment pour les appareils électroniques, audiovisuels, électroménagers… D’autres en revanche ne se déprécieront pas et pourront même parfois prendre de la valeur. C’est le cas des objets d’art, des bijoux et des objets précieux de collection.

Certaines compagnies d’assurance établissent donc un barème de vétusté qu’elles prendront en compte pour vous indemniser en cas de sinistre. Celui-ci est défini dans votre contrat. Pour éviter les mauvaises surprises, il vous faudra donc être extrêmement vigilant lors de la signature et bien en prendre connaissance.

Quel remboursement pour les biens mobiliers ?

Lors de la signature de votre contrat d’assurance habitation, vous avez généralement la possibilité de choisir votre niveau d’indemnisation :

  • Remboursement à valeur d’usage: il tient compte de la vétusté du bien. Ainsi, selon son âge et la catégorie à laquelle il appartient, il se peut que vous soyez très peu remboursé lors d’un sinistre. De plus, votre assurance peut inclure une franchise spécifique.
  • Remboursement valeur à neuf: certaines compagnies prévoient une indemnisation en fonction de la valeur à neuf de vos biens. Dans ce cas, elles vous versent une indemnisation destinée à permettre l’achat d’un bien neuf équivalent à celui perdu dans le sinistre. Cette mesure est généralement applicable au mobilier usuel.

Quel remboursement pour l’habitation en elle-même ?

En ce qui concerne votre habitation, il est également possible d’être indemnisé à valeur d’usage ou à valeur à neuf.

  • Indemnisation à valeur d’usage : votre assureur considérera alors la valeur dite de reconstruction, le montant nécessaire pour reconstruire votre logement dans l’état où il se trouvait avant le sinistre. Il y appliquera un certain coefficient de vétusté correspondant à l’usure entre sa date de construction et celle de sa destruction complète.
    Par exemple, si la valeur de reconstruction est estimée à 250 000 € et que l’expert retient un coefficient de vétusté de 20 %, vous toucherez 250 000 – 50 000 = 200 000 €.
  • Indemnisation valeur à neuf : cette garantie vise à minimiser l’impact du coefficient de vétusté. L’indemnisation est alors faite en deux temps : un premier versement correspondant à la valeur de reconstruction à neuf, vétusté déduite, puis un deuxième versement, plafonné à 25 % de vétusté. Au-delà, le reste sera à votre charge.
    Par exemple, si la valeur de reconstruction est estimée à 250 000 € avec 20 % de vétusté vous toucherez un premier versement de 200 000 € (250 000 € – 50 000€ de vétusté) puis un deuxième de 50 000 €. Si la valeur de reconstruction est estimée à 250 000 €, mais avec une vétusté de 30 %, vous toucherez un premier versement de 175 000 € (250 000 € – 75 000€ de vétusté) puis un second de 50 000 € correspondant à 25 % de vétusté. Il restera donc 25 000 € à votre charge.

Certaines garanties peuvent faire l’objet de clauses restrictives ou de conditions d’application très précises. C’est pourquoi le contrat d’assurance habitation doit faire l’objet d’une étude complète avant signature.

D’autre part, les garanties peuvent être très différentes d’une formule à l’autre ou d’une compagnie d’assurance à l’autre. Ainsi, la meilleure façon d’être bien couvert est de comparer et d’étudier le plus grand nombre de devis possible avant de signer votre contrat. Pour cela, vous pouvez utiliser le comparateur en ligne LesFurets.com. Après une simulation de quelques minutes, vous pourrez comparer librement de nombreuses offres pour déterminer celle qui correspond le mieux à vos attentes.

Le conseil d'Hervé !
Pour bénéficier des meilleures indemnisations possibles, nous vous recommandons de conserver dans un lieu sûr les factures d’achat et de réparation de vos biens ainsi que les bons de garantie, photos et contrats de crédits. En effet, ces documents vous seront demandés par l’expert lors de l’évaluation du montant du sinistre.
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