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Comment sont déterminés la valeur d’usage et le coefficient de vétusté ?

Dans votre contrat d’assurance habitation, la valeur d’usage de votre bien est déterminée par son coefficient de vétusté. Ainsi, la valeur d’usage est égale à la valeur à l’achat des biens diminuée du pourcentage indiqué par le coefficient de vétusté.

Ce coefficient représente donc la perte de valeur de votre bien causée par le temps et l’usure. D’autres facteurs, comme le type de technologie ou la demande, peuvent impacter positivement ou négativement ce coefficient de vétusté. Par exemple, un taux de vétusté de 10 % est appliqué au mobilier par les assureurs, alors qu’il est de 25 % pour les appareils informatiques.

En ce qui concerne votre bien immobilier, c’est un expert qui fixera son taux de vétusté, car de nombreux éléments doivent être pris en compte. Si vous souhaitez bénéficier d’un complément d’indemnisation, vous pouvez, pour tous ces types de biens, être indemnisé en valeur à neuf.

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Qu’est-ce que la garantie valeur à neuf ?

La garantie valeur à neuf, contrairement à ce que son nom indique, ne vous rembourse pas intégralement à hauteur du prix d’achat de votre bien. Elle vous permet seulement d’augmenter la prise en charge de l’assureur, en rachetant une partie de la vétusté. Elle offre donc à l’assuré de toucher, en plus de la valeur d’usage, un complément d’indemnisation égal au coefficient de vétusté. Ce complément est cependant plafonné à 25 %. Au-delà de ce pourcentage, la part de vétusté restera généralement à la charge de l’assuré. Pour bénéficier de cette garantie, le bien devra être remplacé dans les 2 ans après le sinistre.

Enfin, il existe une dernière option : le rééquipement à neuf. À ne pas confondre avec la garantie valeur à neuf, cette option permet de ne pas prendre en compte la vétusté, et d’être ainsi remboursé de la totalité de la valeur actuelle du bien. Pour bénéficier de ce remboursement, le bien devra cette fois être remplacé dans les 6 mois suivant le sinistre. Attention également à l’âge du bien, qui, pour bénéficier de cette option, est soumis à certaines limites.

Bien entendu, chaque option représente un coût supplémentaire non négligeable dans vos mensualités. Veillez donc à bien choisir l’assurance qui répond à vos besoins, en faisant attention notamment aux plafonds et aux franchises. Pour comparer les assurances, vous pouvez utiliser notre comparateur d’assurances habitations, qui vous permettra en quelques minutes de trouver le contrat qui répond à vos besoins.

Illustration de remboursements

Un incendie chez vous endommage votre télévision, achetée 1000 € il y a 3 ans. Le coût actuel de cette télévision est de 750 €. Votre assureur applique également un coefficient de vétusté de 10 %.

Si vous avez choisi l’option valeur d’usage, votre indemnisation sera donc égale à la valeur actuelle du bien, moins la vétusté. Ainsi, vous serez indemnisé de 525 € (750 € – 30 %).

Si vous avez choisi l’option valeur à neuf, votre indemnisation sera égale à la valeur actuelle du bien, moins la vétusté, plus le complément d’indemnisation. Ainsi, vous serez indemnisé de 712,5 € (750 € – 5 %, car 30 % – 25 % = 5 %).

Enfin, si vous avez choisi l’option rééquipement à neuf, vous serez indemnisé de la valeur actuelle du bien, soit 750 €.

Le conseil d'Hervé !
Quel que soit le type de bien assuré, un taux de vétusté maximum est appliqué lorsque la durée de vie de votre bien dépasse un certain seuil !
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    4 commentaire(s)

    1. Danielle Paradis

      Avec une assurance habitation valeur à neuf et en cas de sinistre d’eau majeur dans une habitation datant de 1978 ou l’électricité et l’Isolation de l’époque ne répondent plus aux normes actuels ,l’assureur est il responsable de couvrir les frais totaux de l’électricité et de l’isolation afin de remettre la maison en conformité ?

      demandant une reconstruction

      1. LesFurets

        Bonjour Danielle,

        Sachez que la grande majorité des assurances habitation ne prennent pas en charge la réparation des infrastructures responsables d’un sinistre.

        Pour les dégâts importants, l’indemnisation dépend en outre de l’estimation faite par l’expert envoyé par votre assureur après le sinistre ainsi que des conditions prévues dans le contrat.

        Ainsi, pour un bien immeuble, vous serez généralement remboursé du coût de la reconstruction ou des réparations, déduction faites d’un coefficient de vétusté proportionnel à l’ancienneté de votre logement. En d’autres termes, vous ne percevrez pas de quoi refaire à neuf le bien détruit ou endommagé puisqu’il a déjà été utilisé.

        Par ailleurs, notez qu’en cas de non conformité de l’installation électrique votre assureur peut majorer le montant de votre franchise ou refuser tout simplement de vous indemniser en cas de sinistre matériel ou corporel dû à cette installation.

        En espérant avoir pu vous aider,

        Meilleurs voeux pour cette année 2017 et à très vite sur LesFurets.com.

    2. Soon

      Bonjour, Suite à l’incendie de notre habitation, un maître d’oeuvre a estimé le coût de la reconstruction. Ceci a déterminé le montant de l’indemnisation à laquelle nous avons droit.
      L’assurance nous a versé le montant de la reconstruction vétusté déduite et nous demande d’atteindre un certain montant de factures pour nous régler le complément est ce normal ?
      d’autre part peut elle nous verser le complément par petits versements ou doit elle nous le verser d’un coup ?
      Merci

      1. LesFurets.com

        Bonjour,

        Sans les factures, votre assurance ne peut pas vous rembourser.
        Vous devriez les leur envoyer le plus rapidement possible.

        LesFurets.com

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