Barbecue et voisinage : les règles à respecter

Des limites peuvent-elles vous être imposées en matière de barbecue ? Comment mesurer le niveau de gêne causé par des voisins appréciant un peu trop les saucisses au feu de bois ? Des recours sont-ils envisageables ? L’essentiel à retenir sur le délicat sujet du barbecue et des règles de bon voisinage avec lesfurets !

Quelles précautions prendre quand on fait un barbecue ?

L’installation d’un barbecue ne doit jamais être faite à la légère. Un mauvais positionnement peut notamment laisser s’échapper des braises incandescentes et entraîner un incendie. D’une manière générale, il est recommandé de respecter un périmètre de sécurité d’au moins 150 centimètres autour d’un barbecue mobile. Dans cette circonférence, vous devrez notamment veiller à l’absence :

• De branchages
• De feuilles sèches
• De tous types de matériaux facilement inflammables.

La pose d’un barbecue fixe doit également être pensée de façon adéquate. Il peut être judicieux de prévoir une dalle de béton pour l’assise et la sécurité de l’appareil, selon son gabarit.

Après l’installation, il convient aussi de faire preuve de vigilance du début à la fin du fonctionnement de l’appareil :

• N’utilisez jamais de l’alcool à brûler ou de l’essence pour allumer un barbecue à bois ou charbon de bois. Le risque de propagation des flammes ou d’explosion serait bien trop important. Privilégiez les produits et dispositifs vendus dans le commerce.
• Assurez une surveillance constante du barbecue avant, pendant et après la cuisson. Étouffez les flammes si elles deviennent trop hautes et dangereuses.
• Maintenez les enfants à distance du barbecue en toutes circonstances.
• Évitez de porter des vêtements trop amples pour ne pas risquer une inflammation accidentelle.
• Prévoyez si possible un dispositif de secours anti-incendie, même de fortune (extincteur, seau d’eau ou de sable…).

Quelles sont les règles encadrant la pratique du barbecue chez soi ?

Par défaut, toute personne a bien sûr le droit de réaliser un barbecue chez elle en respectant les principales recommandations de sécurité. Cette autorisation vaut à la fois pour les habitants de maisons individuelles avec jardin et pour les appartements. Dans ce dernier cas, le barbecue peut par exemple être fait sur une terrasse ou un balcon si rien ne s’y oppose.

En pratique, certaines règles peuvent toutefois être imposées par différentes sources :

• Vous vivez en appartement ou en lotissement ? Le règlement de copropriété est susceptible de contenir certaines clauses relatives à la pratique du barbecue – par exemple en matière d’horaires et jours autorisés, voire de type de barbecue accepté. Par exemple l’assemblée générale des copropriétaires peut tout à fait restreindre ce droit aux barbecues électriques ou à gaz en excluant ceux au charbon de bois.
• Un arrêté municipal ou préfectoral peut également encadrer la pratique du barbecue, à titre permanent ou temporaire. En effet des mesures restrictives spécifiques sont souvent décidées pendant l’été en cas de sécheresse, afin de limiter le risque d’incendies accidentels. Le non-respect de ces dispositions peut donner lieu à la verbalisation de la personne fautive.

Le barbecue peut-il être considéré comme une nuisance pour les voisins ?

Aux yeux de la loi et de la jurisprudence, l’usage récréatif et occasionnel du barbecue ne constitue pas un trouble pour le voisinage. Autrement dit, aucun voisin ne pourra vous reprocher d’inviter ponctuellement vos amis ou les membres de votre famille pour partager quelques grillades, même si les fumées l’incommodent.

Il vous appartient bien sûr de faire preuve de bon sens pour limiter cette gêne autant que possible, dans le cadre des relations de bon voisinage :

• Éloignez le barbecue de tout mur mitoyen ou de la limite de terrain si possible
• Prenez en compte le sens du vent pour limiter la gêne liée à la circulation des fumées
• Respectez la tranquillité du quartier lorsque l’heure se fait tardive.

Comme souvent en matière de voisinage, tout est affaire de dosage ! Si vous faites un usage intensif et répété de votre barbecue, cette pratique peut alors être qualifiée de « trouble anormal ». Les critères du trouble anormal sont appréciés par le tribunal au cas par cas. Ils incluent :

• La fréquence des barbecues (tous les jours, toutes les semaines…)
• Leur durée et leur horaire (jour ou nuit, semaine ou week-end…)
• L’intensité du trouble (odeurs persistantes, épaisseur des fumées empêchant par exemple le voisin de profiter de son propre jardin…).

Quels recours en cas de nuisances à cause d’un barbecue ?

Différentes procédures sont envisageables en cas de conflits de voisinage.

Une démarche amiable est toujours préférable à l’engagement d’un contentieux, et constitue un préalable incontournable. La méthode la plus simple consiste à évoquer verbalement le problème avec votre voisin. Vous pourrez probablement trouver un terrain d’entente.

Si le problème persiste, il convient de procéder à l’envoi d’une mise en demeure par courrier recommandé avec accusé de réception. Ce courrier résume la nature du problème et les démarches déjà engagées par vos soins. Il fixe une date à compter de laquelle le voisin devra avoir fait cesser le trouble.

Dans une copropriété, il est également possible de signaler le problème auprès du syndic ou encore du bailleur social (selon les cas). Ce dernier prendra alors attache directement avec le fauteur de troubles pour tenter de résoudre la difficulté.

Si rien d’autre n’a fonctionné, le recours à un conciliateur de justice est de rigueur. Il vous permettra de compter sur le conseil d’un interlocuteur neutre et entièrement gratuit. Cette démarche est obligatoire si vous espérez ensuite demander des dommages et intérêts en justice.

Le conseil de François

La saisie du tribunal judiciaire est logiquement la dernière étape envisageable. N’engagez pas une procédure sans avoir accumulé l’ensemble des preuves nécessaires : constat par huissier de justice, témoignages écrits des autres voisins...