Cheminée non ramonée : quels sont les risques ?

Pour lutter contre ce type d’incendies domestiques, la réglementation impose aux propriétaires et aux locataires un ramonage régulier des conduits de cheminée. Quelles sont les règles de prudence à suivre au quotidien ? Quelles sont les conditions d’indemnisation par votre assurance habitation en cas de feu de cheminée ? L’essentiel pour tout comprendre avec lesfurets.

Quelles sont les règles en matière de ramonage de cheminée ?

Une cheminée utilisée à titre principal pour le chauffage de la maison doit faire l’objet d’un ramonage deux fois par an. Cette obligation est posée par l’ordonnance de police du 5 mai 1974. Au moins l’un de ces deux ramonages doit par ailleurs intervenir au cours de la période de chauffe, en hiver.

Le texte, qui a valeur légale, précise également que l’obligation de ramonage incombe en premier lieu à l’utilisateur de la cheminée. Il peut donc s’agir :

• Soit du propriétaire occupant sa résidence principale
• Soit du locataire s’il utilise la cheminée.

L’intervention, par ailleurs, doit être confiée à un professionnel certifié, inscrit au registre du commerce et dûment enregistré auprès de l’Organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment (OPQCB). À l’issue, un certificat de ramonage est remis au particulier et peut lui servir de preuve ou justificatif auprès de son assureur.

Les dispositions nationales prévues par l’ordonnance, en outre, peuvent être complétées et renforcées par le règlement sanitaire départemental (RSD). L’article 31.6 du règlement sanitaire type prévoit en effet un ramonage « au moins deux fois par an ».

Des arrêtés municipaux, enfin, existent parfois sur cette question. En cas de doute, contactez directement la mairie de votre lieu de résidence.

Les particuliers ne respectant pas l’obligation de ramonage s’exposent à une contravention de troisième classe, dont le montant maximal atteint 450 €.

Quels sont les risques si une cheminée n’est pas ramonée ?

Une amende de quelques centaines d’euros, à l’évidence, n’est pas le principal risque auquel s’exposent les propriétaires ou locataires négligeant l’entretien de leur cheminée.

Un défaut de ramonage entraîne tout d’abord une augmentation du risque d’incendie. Avec le temps, la combustion du bois génère une accumulation de suie et d’autres particules contribuant à encrasser le conduit d’évacuation. Ces dépôts sont ensuite susceptibles de s’enflammer au moment de l’allumage de la cheminée. Les flammes se propagent alors dans l’intégralité du conduit, voire au-delà et jusque sur la toiture : c’est le feu de cheminée, aux dégâts potentiellement dévastateurs.

Même si un incendie ne se déclare pas, le risque d’intoxication des habitants du logement augmente également de manière significative. L’obstruction partielle du conduit favorise le refoulement des fumées et particules toxiques vers l’intérieur, générant des problèmes respiratoires et la suffocation des personnes se trouvant à l’intérieur.

Un incendie déclenché par défaut d’entretien de la cheminée est susceptible d’engager la responsabilité civile de l’occupant des lieux. Cela sera notamment le cas si des tiers subissent un préjudice par sa faute (propagation de l’incendie à un logement voisin, risque de blessure, voire de décès…).

Comment éviter les incendies de cheminée ?

L’intégration de quelques bonnes pratiques suffit à prévenir très largement le risque d’un incendie provoqué par un feu de cheminée.

• Comme indiqué, la qualité de l’entretien général de la cheminée est primordiale pour éviter le moindre problème. Cela implique un ramonage mécanique effectué en temps et en heure, chaque année.
• Privilégiez une alimentation en bois sec pour votre insert. Les bûches doivent idéalement avoir séjourné dans un lieu bien à l’abri des intempéries, pendant deux ans. L’absence d’humidité limitera la production de suies et de dépôts dans le conduit.
• Utilisez plutôt des bois durs et adaptés au chauffage, comme le chêne et le hêtre. Les bois de résineux sont nettement plus gras et doivent donc être proscrits si possible.
• Dégagez l’espace devant la cheminée pour n’y laisser aucune matière ni aucun objet inflammable. L’ajout d’un pare-feu peut s’avérer utile, notamment pour éviter le risque d’une braise s’échappant pendant la nuit.
• L’utilisation ponctuelle d’une bûche de ramonage vous permet de libérer dans le conduit des éléments chimiques favorisant la dissolution des dépôts. Attention toutefois : ce type de bûche ne peut en aucun cas se substituer à un ramonage mécanique au titre de votre obligation légale d’entretien. Elle peut néanmoins s’avérer utile pour préparer le conduit quelques jours avant la date d’intervention.

Assurance habitation et ramonage de cheminée

Tous les contrats d’assurance habitation incluent une garantie incendie. Vous bénéficiez ainsi d’une couverture pour les dégâts occasionnés au logement et à vos biens personnels et objets de valeur, même en cas de feu de cheminée.

Le propriétaire ou le locataire doit toutefois être en mesure de produire un certificat de ramonage et de démontrer un entretien régulier. À défaut, il s’expose à une minoration de l’indemnisation versée, voire à un refus d’indemnisation. Le manque d’entretien ou la négligence de l’assuré peuvent en effet être retenus au titre d’une exclusion de garantie.

Concernant les habitations dotées de poêles à bois plus modernes, l’assureur est également susceptible de demander des informations sur l’installation de l’appareil et le respect des normes en la matière.

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