moto
moto
nuage
nuage
Comparateur d'assurance moto
Indiquez vos besoins et trouvez l’assurance moto qui vous convient
Comparer

Logo Avis Vérifiés

Devis clair et précis Gaetan


Les deux-roues menacés par la lutte contre les nuisances sonores ?

Deux députés envisagent de présenter cette semaine une proposition de loi contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain. Scooters et motos pourraient être impactés.

par La rédaction • mis à jour le

Partager sur :
Les deux-roues menacés par la lutte contre les nuisances sonores ?

Décidément, depuis le début de l’année, les deux-roues sont au cœur de l’actualité. De la fin des 100 chevaux, à l’interdiction de circuler dans Paris pour les motos fabriquées avant 1999 en passant par la réforme du permis A2, on pensait avoir fait le tour. Mais deux députés ont décidé de s’attaquer aux nuisances sonores.

Pour cela ils proposent d’interdire la circulation sur les routes des mini-motos, des motocross non homologuées ainsi que de certains quads très bruyants. Or, comme le souligne Moto Mag, le texte qui va être proposé pourrait finir par concerner tous les deux-roues et la note pourrait être salée.

En effet, l’article 1er du projet de loi propose d’appliquer à tout équipement non conforme les sanctions prévues pour le commerce d’un véhicule non homologué.

Ainsi, si aujourd’hui, le conducteur d’un deux-roues équipé d’un pot d’échappement non homologué encourt une amende de 11 euros, si cette loi est votée, elle pourrait passer à 1 500 voire 3 000 euros en cas de récidive. Et le véhicule pourra être tout simplement confisqué.

En outre, le projet de loi propose d’imposer à tous les deux-roues un dispositif d’échappement silencieux, que son propriétaire ne pourra pas modifier sous peine d’amende. Enfin, selon l’article 6 de la proposition de loi, les forces de l’ordre pourront immobiliser ou mettre en fourrière tout deux-roues qu’ils jugeront trop bruyant pour vérification.

Les avis de nos clients
Avis
Partant pour la meilleure assurance moto ?
moto
batiment
nuage
nuage