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Les conditions générales de votre contrat d’assurance moto

Les conditions générales du contrat d’assurance moto s’adressent à tous les clients de la compagnie d’assurances et ne sont pas personnalisées. Elles indiquent, entre autres, les procédures à suivre en cas de sinistre, les éventuelles exclusions et les conditions de résiliation, applicables à tous les assurés. Il s’agit donc d’informations importantes à connaître, mais vous n’avez aucune marge de manœuvre car elles ne dépendent pas de vos choix.

Concernant la procédure de résiliation, sachez que l’assurance deux-roues, en tant qu’assurance obligatoire, peut aujourd’hui être résiliée à tout moment au bout d’un an de contrat. C’est la loi Hamon qui autorise les assurés à changer plus facilement d’assurance moto afin de pouvoir comparer les offres et stimuler la concurrence.

Les conditions particulières de votre assurance moto

Contrairement aux conditions générales, les conditions particulières de votre contrat sont personnalisées et découlent de vos choix en termes de couverture. Il est donc essentiel de bien comprendre ces conditions pour choisir votre assurance moto. Par conséquent, chaque contrat d’assurance moto est différent selon le profil du conducteur et le niveau de garantie souhaité.

Sur votre contrat d’assurance moto, vous devez d’abord repérer les notions d’assurance au tiers et d’assurance tous risques, car la différence est grande en termes de protection.

  • L’assurance au tiers correspond au niveau de base, à savoir la garantie responsabilité civile. Cela signifie que si vous êtes responsable d’un accident avec votre moto, votre assurance prendra en charge l’indemnisation du tiers. En revanche, elle ne prendra pas en charge vos réparations, ni vos éventuelles blessures.
  • L’assurance tous risques moto vous permet d’être mieux protégé. Dans ce cas, la prise en charge est plus importante, que vous soyez ou non responsable du sinistre.

Les conditions particulières de votre contrat d’assurance moto mentionnent aussi les éléments suivants, qu’il est important de vérifier avant de signer :

  • la date de début de votre contrat ;
  • le montant de l’éventuelle franchise qui sera à votre charge en cas de sinistre. Certaines franchises sont identiques quel que soit le montant de l’indemnisation, d’autres sont indiquées en pourcentage et seront donc proportionnelles aux frais engagés pour la réparation ;
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