MENU

Les voies ouvertes à la circulation et celles fermées

Sans permis, un pilote de moto, ou de n’importe quel véhicule terrestre à moteur, n’a pas le droit de circuler sur une voie ouverte à la circulation. Penser que les chemins de terre sont dès lors autorisés est une erreur, car ils sont soit publics, soit privés ou encore interdits aux véhicules motorisés.

Il est par contre possible de piloter une moto sans permis sur un terrain dont vous êtes propriétaire ou qui a reçu une autorisation préfectorale. Tel est le cas pour les activités de club et les centres de tout-terrain qu’ils soient associatifs ou à vocation commerciale.

Le permis est-il obligatoire ?

  • En ce qui concerne certaines motos de cross, le permis n’est pas exigé du fait qu’elles ne sont pas homologuées et de ce fait sont interdites sur les voies ouvertes.
  • Pour les motos d’enduro, de trial et quads, le permis est obligatoire puisqu’elles sont homologuées et donc autorisées à circuler sur les voies ouvertes à la circulation. Même si le pilote n’emprunte que des chemins de terre, le permis doit être celui imposé par la cylindrée de la moto.
  • Lorsqu’il s’agit de rejoindre le terrain dédié et autorisé, le pilote sans permis doit déplacer son deux-roues en le transportant sur une remorque. L’interdiction d’utiliser les voies ouvertes à la circulation s’applique également lors des trajets de liaison lors d’une compétition.

La seule exception est lorsqu’un arrêté préfectoral considère les voies empruntées comme fermées à la circulation pour le temps de la manifestation.

L’assurance, obligatoire ou non ?

Si le permis n’est pas obligatoire à de rares occasions, l’assurance moto l’est dans tous les cas.

Même si vous pilotez une moto de cross non homologuée sur votre propre terrain, vous devez souscrire une assurance responsabilité civile. Cette garantie couvre le pilote pour les dommages qu’il pourrait causer aux tiers.

Cette assurance n’offre par contre aucune couverture dans le cas où le pilote emprunte une voie ouverte à la circulation. Même si votre contrat d’assurance habitation comprend systématiquement une garantie responsabilité civile, celle-ci exclue les véhicules terrestres à moteur.

L’assureur exigeant le permis du propriétaire de la moto pour établir le contrat, la responsabilité civile ne peut être assimilée à une assurance au tiers. Il s’agit par conséquent d’une couverture spécifique et limitée dans sa garantie vis-à-vis des tiers. Dans le cadre d’une activité au sein d’une association ou d’une activité commerciale, c’est la structure qui prend en charge l’assurance sous la forme d’un contrat de groupe ou individuel.

Il s’agit donc d’être extrêmement vigilant dans la pratique de la moto verte, tout étant très loin d’être autorisé, surtout sans permis de conduire et sans assurance.

Comparer les devis moto

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

    Comparer les devis moto