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Un assureur moto peut-il résilier le contrat d’un assuré ?

Oui ! Il peut notamment le faire pour sanctionner le comportement du conducteur sur la route, en raison :

  • d’un nombre de sinistres trop important
  • d’un retrait de permis

Ou parce qu’il il n’honore pas ses obligations en tant qu’assuré :

  • il a réalisé une fausse déclaration,
  • il a commis une fraude ou une tentative de fraude,
  • il ne paie pas ses cotisations.

Et si l’assuré considère que la résiliation n’est pas justifiée  ?

Si l’assuré considère que la résiliation n’est pas justifiée, deux solutions s’offrent à lui :

  • tenter une négociation avec son assureur pour qu’il revienne sur sa décision
  • mener une action en justice, qui implique néanmoins des démarches fastidieuses et l’interdiction pour le plaignant de conduire son deux-roues le temps que la procédure aboutisse.

Que se passe-t-il si l’assuré accepte la résiliation ?

Il sera inscrit dans le fichier Agira pour une durée de deux ans. Ce dernier peut être consulté par toutes les compagnies d’assurance moto mais pas seulement.
Il deviendra donc plus difficile pour le résilié de souscrire un nouveau contrat d’assurance deux-roues, un grand nombre de compagnies excluant ce type de profil.

Seuls cas particuliers :

  • si l’assuré a été résilié parce qu’il n’a pas payé sa prime, il sera supprimé du fichier Agira dès qu’il aura régularisé sa situation.
  • à l’inverse dans le cas d’une résiliation pour sinistre, l’inscription dans ce fichier durera 5 ans.

Comment faire pour assurer sa moto quand on est résilié ?

Pour rappel, l’assurance moto est obligatoire. Si vous êtes résilié, deux solutions s’offrent à vous :

  1. Optez pour une assurance moto ouverte aux résiliés et malussés. Problème : les tarifs sont souvent plus élevés car les risques à assurer sont plus importants.
    Compte tenu de votre situation, vous rendre sur un comparateur d’assurances en ligne tels que LesFurets.com, ne sera pas un luxe et vous permettra de trouver des offres qui vous correspondent à des tarifs attractifs. Cependant, si vous voulez éviter de payer le prix fort, dans un premier temps ne soyez pas trop exigeant. Privilégiez une assurance moto au tiers et renforcez-la avec des options adaptées à vos besoins.
  2. Si un assureur refuse de vous assurer, tournez-vous vers le Bureau central de tarification (BCT). En effet, ce-dernier a pour mission de permettre à chaque conducteur de moto de disposer a minima de la responsabilité civile obligatoire. Cependant, c’est à vous que revient la mission de trouver un assureur lui soumettre. Là encore, rendez-vous sur LesFurets.com pour trouver la formule la plus adaptée à vos besoins avant de vous tourner vers le BCT.
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