MENU

Police et contrat d’assurance

Derrière le terme police d’assurance se cache tout simplement un contrat passé entre la compagnie d’assurances et l’assuré. Ce document officiel contient au minimum des conditions générales et d’autres particulières venant matérialiser l’accord entre les parties.

La police d’assurance contient les obligations réciproques, celles concernant l’assureur étant conditionnées par le paiement de la prime. L’assuré n’est pour sa part couvert que dans les limites des garanties souscrites et pour la durée du contrat qui est en principe reconduit de manière tacite pour un an.

Dans le contrat, ou police d’assurance, figure également les clauses de résiliation pouvant naître du fait de l’assuré ou de l’assureur.

Ce document est essentiel dans la vie de l’assuré puisque il l’informe de ses droits comme de ses devoirs.

Police d’assurance, le Code de la route de l’assuré

Albert ne se servant plus de sa moto, il désire résilier sa police d’assurance. Son assureur lui explique toutefois que cela était impossible, tout véhicule terrestre devant être couvert pour les dommages qu’il peut causer à des tiers. Le retraité fait donc établir un avenant qui lui permet d’être assuré pour sa responsabilité civile, mais qui met fin aux autres garanties. L’ancien motard peut ainsi utiliser son véhicule à l’occasion et les préjudices qu’il pourrait causer sont garantis.

Elle aussi passionnée de moto, Marine a obtenu son permis. Lors des longs déplacements, elle pourra ainsi prendre le relais de son mari. Clément a d’abord pensé à faire modifier sa police d’assurance en conséquence, mais la présence d’un jeune pilote a généré une forte augmentation de la prime. Après avoir comparé les offres, le couple a trouvé nettement moins cher pour des garanties équivalentes.

Alors qu’il ne s’en servait que pour les déplacements privés, Thomas a décidé d’utiliser son scooter pour le trajet domicile-travail. Ce changement impose que sa police d’assurance soit modifiée et son assureur lui fait parvenir un avenant, le contrat de base restant identique. Le motard trouvant la hausse un peu trop élevée, il décide de changer pour un nouvel assureur. C’est ce dernier qui va s’occuper de la résiliation de l’ancien contrat afin que Thomas reste assuré. Tant que le nouveau contrat n’est pas effectif, sa couverture se limite aux garanties précédemment souscrites.

Comparer les devis moto
Comparer les assurances moto