MENU

Qu’est-ce que le taux de vétusté ?

Le taux de vétusté est un pourcentage. Ce pourcentage est déduit du prix d’achat d’un bien afin d’obtenir sa valeur réelle.

Le taux de vétusté est calculé différemment selon les assureurs, mais il comprend en général toujours les caractéristiques suivantes :

  • la durée de vie moyenne
  • l’ancienneté
  • l’entretien

Ce taux est toujours calculé par un expert. Selon votre contrat d’assurance, voici comment vous serez remboursé :

  • la garantie valeur d’usage : le quotient de vétusté de votre assureur s’applique automatiquement en fonction de la valeur que vous avez déclaré à votre assureur.
  • la garantie valeur à neuf : contrairement à ce que l’appellation peut faire croire, vous ne serez pas remboursé à hauteur du prix d’achat de votre bien. Un quotient de vétusté s’applique également. Concrètement, l’expert calculera le montant de l’indemnisation sur la base d’un prix d’achat neuf d’un appareil répondant aux mêmes caractéristiques techniques que le vôtre. A ce prix d’achat, il déduira alors un quotient de vétusté. En plus du montant obtenu, vous toucherez également une compensation. Celle-ci correspond au maximum à 25% du quotient vétusté qui aura été appliqué.

Pour les biens immobiliers (meubles, équipements divers…)

Un taux de vétusté de 10 % par an est appliqué au mobilier, il est de 25 % pour les appareils informatiques.

Cela ne signifie pas que le montant de l’indemnisation sera nul après 4 ans puisque cela reviendrait pour l’assureur à percevoir une cotisation pour un bien qu’il n’assure pas. Quel que soit le type de bien, un taux de vétusté maximum est ensuite appliqué.

Pour les voitures et les deux-roues

Voiture ou moto, la valeur d’un véhicule s’appuie sur une cote prenant en compte l’âge, l’offre et la demande.

Lors d’un sinistre, l’expert missionné par l’assureur prend pour base la cote du véhicule qui correspond à une forme adaptée du taux de vétusté sur le prix du neuf. L’estimation de l’expert peut être inférieure ou supérieure à la cote en fonction de l’état constaté par le professionnel ou prouvé par l’assuré.

Pour une maison ou un appartement

Pour un bien immobilier, ce sont deux types de taux de vétusté qui cohabitent et dont l’application de l’un ou de l’autre dépend des garanties souscrites. L’indemnisation peut être effectuée en valeur de reconstruction vétusté déduite, également nommée valeur d’usage, ou en valeur à neuf, ce qui apporte un complément d’indemnisation.

Comme pour un véhicule, le taux de vétusté est fixé par l’expert qui prend en compte de nombreux critères tels que l’ancienneté de la construction, son usage et le soin apporté à son entretien. La base de calcul est celle du prix du m² moyen du marché auquel peut être appliqué une minoration comme un bonus (généralement +/- 10%).

Les taux de vétusté diffèrent d’une compagnie à une autre et parfois entre les formules d’un même assureur. Ces écarts qui peuvent être conséquents sont à prendre en compte lors de la comparaison des offres d’assurances. C’est ce que vous permet aisément LesFurets.com après une simulation de seulement quelques minutes.

Comparer les devis assurance auto

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

    10 commentaire(s)

    1. MARTINE BIGLE

      ma voiture a été fracturée et mon sac a main a été volé
      Je voudrai savoir comment se calcule la vétusté sur la maroquinerie qui est remboursée par mon assurance
      merci

      1. LesFurets

        Bonjour Martine,

        Pour être indemnisée, il faut :

        La valeur de votre sac à main doit être comprise dans une certaine fourchette établie dans votre contrat. Le montant ne doit pas être inférieur à la franchise qui sera retenue. En outre, le coefficient appliqué pour établir votre remboursement en fonction de la vétusté des objets figure dans le contrat en question.

        Mais attention ! Pour être indemnisée, vous devez avoir porté plainte dans les deux jours suivants le vol, votre sac à main ne doit pas avoir été laissé à la vue de tous et devait se trouver soit dans le coffre, soit dans la boîte à gants, enfin votre voiture doit avoir été forcée ou la vitre brisée pour que les objets volés soient indemnisés.

        En espérant vous avoir aidé,

        Merci de votre fidélité et à bientôt sur LesFurets.com

    2. Martinet

      ma porte a été fracturée. L’assurance déduit de la vétusté sur l’ensemble du devis de remplacement : porte et main d’oeuvre. Est-ce normal que la pose subisse la déduction vétusté. Merci d’avance pour votre réponse.

      1. LesFurets

        Bonjour Martinet

        La vétusté est applicable sur le matériel et la main d’oeuvre, sauf mention contraire dans les conditions générale de votre contrat d’assurance habitation. En effet, celui-ci doit exprimer clairement les modalités d’indemnisation en cas de sinistre.
        N’hésitez donc pas à y jeter un oeil.

        En espérant avoir pu vous aider, merci de votre fidélité et à bientôt sur LesFurets.com.

    3. Mylène

      Bonjour,

      Ma valise a été volée dans ma voiture après que la vitre est été cassée.
      Dedans il y avait du matériel photo amateurs. Mon reflex était un nikon 5100 avec son objectif, acheté 750 euros en décembre 2011. L’assurance applique 10% de vétusté par an.
      J’avais aussi du matériel coiffure professionnel acheter en tant que particulier (je continu de coiffer les amis et la famille mais je n’exerce plus depuis des années).
      Je suis en train de remplir le tableau de l’assurance et j’avoue ne pas tout comprendre entre  » valeur de remplacement ou valeur vénale  », % vétusté  »,  » indemnités immédiate: montant vétusté déduit ou valeur vénale  » et  » indemnités différée: montant vétusté récupérable  ». Dans le cas de mon appareil photo, à quoi doit-je m’attendre?
      Dernière question: comment sont calculées les années de vétusté? Par exemple, un achat en décembre 2015, qui a donc 1 an et 2 mois lors du sinistre. Il est compté comme 1 an, 1 an et demi ou bien 2 ans de vétusté?
      Merci d’avance

      1. LesFurets

        Bonjour Mylène,

        Tout dépend de votre contrat qu’il convient donc de relire.
        En effet, certains assureurs refuseront de vous assurer si vous avez laissé des objets de valeur au vu de tous dans votre voiture. Cela sera considéré comme une négligence de votre part. Concernant votre appareil photo, outre la vétusté, il faut en plus tenir compte du possible plafond de remboursement.

        Vous concernant si votre appareil photo avait 1 an et 2 mois lors du sinistre, il devrait être compté comme 1 an.

        En espérant avoir pu vous aider, merci de votre fidélité et à bientôt sur LesFurets.com.

    4. dubois

      bonjour, je voudrai savoir comment calculer la vétusté d’ un véhicule

      1. LesFurets

        Bonjour Dubois,

        La vétusté est calculée différemment en fonction des assureurs mais comprends toujours les caractéristiques suivantes : durée de vie moyenne, ancienneté et entretien. Pour connaître celle de votre véhicule, vous pouvez vous baser sur la cote Argus de votre véhicule (https://www.lesfurets.com/assurance-auto/guide/cote-a-largus-peut-on-estimer-la-valeur-de-son-vehicule-differemment) mais sachez que vous n’obtiendrez pas un chiffre exact dans la mesure où en assurance la vétusté d’un véhicule est toujours calculée par un expert.

        En fonction de l’état constaté, la vétusté peut ainsi être supérieure ou inférieure à la cote Argus de votre voiture.

        En espérant vous avoir aidé, merci de votre fidélité et à très bientôt sur LesFurets.com.

    5. mellodie

      .bonjour sur le rapport d’expert dans le tableau « récapitulatif des dommages, dans la case « vétusté » il n’y a pas de pourcentage de noté est-ce normal? merci de vos réponses cordialement

      1. LesFurets.com

        Bonjour,

        Dans le doute, renseignez auprès de votre assureur.

        LesFurets.com

    Comparer les devis assurance auto