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Qu’est-ce que le taux de vétusté ?

Le taux de vétusté est un pourcentage. Ce pourcentage est déduit du prix d’achat d’un bien afin d’obtenir sa valeur réelle.

Le taux de vétusté est calculé différemment selon les assureurs, mais il comprend en général toujours les caractéristiques suivantes :

  • la durée de vie moyenne
  • l’ancienneté
  • l’entretien

Ce taux est toujours calculé par un expert. Selon votre contrat d’assurance, voici comment vous serez remboursé :

  • la garantie valeur d’usage : le quotient de vétusté de votre assureur s’applique automatiquement en fonction de la valeur que vous avez déclaré à votre assureur.
  • la garantie valeur à neuf : contrairement à ce que l’appellation peut faire croire, vous ne serez pas remboursé à hauteur du prix d’achat de votre bien. Un quotient de vétusté s’applique également. Concrètement, l’expert calculera le montant de l’indemnisation sur la base d’un prix d’achat neuf d’un appareil répondant aux mêmes caractéristiques techniques que le vôtre. A ce prix d’achat, il déduira alors un quotient de vétusté. En plus du montant obtenu, vous toucherez également une compensation. Celle-ci correspond au maximum à 25% du quotient vétusté qui aura été appliqué.

Pour les biens immobiliers (meubles, équipements divers…)

Un taux de vétusté de 10 % par an est appliqué au mobilier, il est de 25 % pour les appareils informatiques.

Cela ne signifie pas que le montant de l’indemnisation sera nul après 4 ans puisque cela reviendrait pour l’assureur à percevoir une cotisation pour un bien qu’il n’assure pas. Quel que soit le type de bien, un taux de vétusté maximum est ensuite appliqué.

Pour les voitures et les deux-roues

Voiture ou moto, la valeur d’un véhicule s’appuie sur une cote prenant en compte l’âge, l’offre et la demande.

Lors d’un sinistre, l’expert missionné par l’assureur prend pour base la cote du véhicule qui correspond à une forme adaptée du taux de vétusté sur le prix du neuf. L’estimation de l’expert peut être inférieure ou supérieure à la cote en fonction de l’état constaté par le professionnel ou prouvé par l’assuré.

Pour une maison ou un appartement

Pour un bien immobilier, ce sont deux types de taux de vétusté qui cohabitent et dont l’application de l’un ou de l’autre dépend des garanties souscrites. L’indemnisation peut être effectuée en valeur de reconstruction vétusté déduite, également nommée valeur d’usage, ou en valeur à neuf, ce qui apporte un complément d’indemnisation.

Comme pour un véhicule, le taux de vétusté est fixé par l’expert qui prend en compte de nombreux critères tels que l’ancienneté de la construction, son usage et le soin apporté à son entretien. La base de calcul est celle du prix du m² moyen du marché auquel peut être appliqué une minoration comme un bonus (généralement +/- 10%).

Les taux de vétusté diffèrent d’une compagnie à une autre et parfois entre les formules d’un même assureur. Ces écarts qui peuvent être conséquents sont à prendre en compte lors de la comparaison des offres d’assurances. C’est ce que vous permet aisément LesFurets.com après une simulation de seulement quelques minutes.

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