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Des indices adaptés à chaque type de contrat

La plupart des contrats, qu’il s’agisse d’automobile, moto, habitation ou santé, s’accompagnent d’une clause d’indexation. Cette revalorisation de la prime d’assurance est appliquée lors de l’appel de cotisation qui intervient à l’échéance du contrat.

L’augmentation, ou éventuellement la baisse, est calculée en prenant des indices de référence associés à chaque secteur spécifique d’activité :

  • l’indice pour la prime du contrat auto ou moto prend en compte la variation de prix des véhicules neufs et de la réparation ;
  • pour le contrat multirisque habitation, c’est l‘indice de la Fédération française du bâtiment (FFB) ;
  • pour les assurances santé, c’est celui du prix de la journée d’hospitalisation.

L’incidence de la revalorisation ne se limite pas à l’augmentation de la prime, puisqu’elle influe également sur les plafonds garantis.

Un exemple de calcul

Pour mieux comprendre le calcul de la prime d’assurance, voici un exemple pour un contrat multirisque habitation souscrit en janvier 2017 et dont la cotisation prend pour indice FFB de base celui du troisième trimestre de 2016 qui est de 935,90. Le capital garanti est de 50 000 euros et la cotisation annuelle de 420 euros.

En 2017, l’indice FFB du deuxième trimestre était de 960,10.

Le calcul est donc le suivant : 420 × 960,10/935,90= 430,86.

L’assuré devra par conséquent payer 430,86 euros au 1er janvier 2018, soit une hausse de 10,86 euros.

Pour ce qui est de la revalorisation du capital garanti : 50 000 × 960,10/935,90 = 51 292,87.

Le plafond garanti passe alors à 51 292,87 euros, soit une hausse de 1 292,87 euros.

Ce taux de revalorisation n’est pas le seul élément entrant dans le calcul du coût de la prime. Des taxes peuvent avoir été augmentées ou nouvellement instaurées. L’augmentation peut également provenir d’une décision unilatérale de l’assureur ou de l’application d’un bonus-malus.

L’assuré peut-il refuser l’augmentation ?

Lorsque la hausse de la prime résulte de la clause d’indexation stipulée dans le contrat ou d’une disposition réglementaire ou législative, l’assuré ne peut pas s’y opposer. Si aucune clause d’indexation n’est précisée, l’assureur ne peut pas modifier son tarif sans l’accord de l’assuré. Ce dernier peut la refuser et demander de conserver le bénéfice de l’ancien tarif.

Dans les deux cas et si la hausse est jugée trop élevée, la meilleure solution est de résilier votre contrat après en avoir souscrit un plus avantageux.

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