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La captive d’assurance : une manière de s’auto-assurer ?

Actuellement, quelque 5 000 captives d’assurances sont actives à travers le monde et couvrent les risques d’entreprises de secteurs très variés, comme le secteur pétrolier (que les assureurs classiques ont du mal à garantir après les diverses marées noires et leurs gigantesques indemnisations).

Si la couverture de risques peu appréciés des assureurs classiques est une motivation première, elle n’est pas la seule. Le fonctionnement d’une captive assurance (filiale d’une holding) passe par la perception des montants de souscription de contrats « taillés sur mesure » et leur gestion. En plus d’indemniser les dommages couverts au titre de la responsabilité civile, une captive d’assurance peut par exemple alimenter une caisse permettant :

  • une offre d’avantages sociaux aux employés du groupe ;
  • la garantie de certaines maladies professionnelles liées aux activités des entreprises de la holding ;
  • le placement de ses sommes de manière à les faire fructifier.

Le fronting : les assureurs en première ligne, une captive en couverture

Afin de contourner l’obligation d’assurance par un assureur traditionnel imposée par les législations de certains pays, un mécanisme particulier s’est fortement développé : le fronting. Si le montage réel est ardu, le schéma de fonctionnement du fronting assurance et sa définition sont simples : les assureurs en première ligne, la captive en couverture.

Plusieurs types de risques sont couverts par autant d’assureurs qui se présentent en première ligne. Comme c’est souvent le cas face à des risques pouvant entraîner des indemnisations élevées, les assureurs se réassurent.

Dans ce contexte, le réassureur n’est autre que la captive, qui devient pour l’occasion une captive de réassurance. C’est cette dernière qui couvre en réalité de 90 à 100 % du risque, la société cliente ayant pour sa part respecté son obligation de faire appel à un assureur indépendant.

Sur le nombre total de captives d’assurance, environ 80 % sont des captives de réassurances fonctionnant en fronting. Les lois étant très strictes en Europe (Solvabilité II), le développement des captives d’assurances s’en trouve freiné et leur nombre en France n’atteint pas 200.

Le conseil d'Hervé !
En plus d’indemniser les dommages couverts au titre de la responsabilité civile, une captive d’assurance peut par exemple alimenter une caisse offrant des avantages sociaux aux employés du groupe ou garantir les risques liés à certaines maladies professionnelles. Il se peut alors que ces garanties répondent à vos spécificités.

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