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Modèles de lettres de résiliation

Des exemples à prendre au pied de la lettre.

Qu’est-ce qu’une lettre de résiliation ?

La lettre de résiliation est un document très important dans le cadre d’une rupture de contrat. C’est cet élément-ci qui va vous permettre de faire officiellement votre demande de résiliation de contrat anticipée auprès de l’organisme chez qui vous avez souscrit.

Comme nous allons le voir ci-dessous, la lettre de résiliation ne sera pas la même selon le type de contrat souscrit (abonnement Internet ou d’énergie, contrat d’assurance). Il y aura donc plusieurs modèles de lettre de résiliation.

Le modèle type de lettre de résiliation

Vous souhaitez effectuer une demande de résiliation de votre contrat d’assurance, d’énergie, Internet… ? Vous êtes au bon endroit ! Sur LesFurets.com, nous vous proposons de remplir directement en ligne différents modèles de lettres type de résiliation, pour une procédure simplifiée et rapide.

Grâce à notre outil online, personnalisez votre lettre type de résiliation selon la nature du contrat que vous souhaitez résilier et signez-la de manière électronique. Nous nous chargerons alors de l’envoyer directement à La Poste en recommandé avec accusé de réception, sans que vous ayez besoin de sortir de chez vous. Vous avez ensuite la possibilité de suivre en ligne votre courrier de résiliation.

Le contenu de votre exemple de lettre de résiliation

Certaines informations doivent impérativement apparaître dans votre modèle de lettre de résiliation, notamment l’adresse et le destinataire. Regardez bien l’adresse d’envoi du courrier de résiliation apparaissant dans votre contrat : une mauvaise adresse peut vous retarder dans votre procédure, voire même être un motif de refus de résiliation !

En plus des coordonnées complètes du destinataire et de l’expéditeur, n’oubliez pas de mentionner dans votre exemple de lettre de résiliation :

  • L’objet de la lettre
  • Le numéro de contrat
  • Le numéro de client

Le motif de la résiliation n’est en revanche pas imposé : vous n’êtes donc pas obligé de vous justifier quant à votre résiliation, notamment via la loi Hamon et la loi Chatel. Par contre, un changement de situation personnelle (divorce, perte d’emploi, maladie…) doit être inscrit dans votre lettre, en joignant si possible à votre courrier un justificatif de ce changement de situation.

Des modèles de lettres de résiliation de tous types

Sur LesFurets.com, vous avez à votre disposition plusieurs modèles de lettres type de résiliation, et sur plusieurs produits :

  • Lettre de résiliation d’assurance (assurance auto, assurance moto, assurance habitation, mutuelle santé…)
  • Lettre de résiliation d’abonnements (abonnement téléphonique, abonnement de salle de sport, abonnement de box Internet…)
  • Lettre de résiliation de bail (bail 1 mois ou 3 mois, bail meublé…)
  • Lettre de résiliation de banque (compte bancaire, carte bancaire…)
  • Lettre de résiliation d’opérateurs (SFR, Orange, Bouygues, Free…)

N’hésitez pas à utiliser notre service en ligne gratuit de personnalisation de lettres de résiliation afin de résilier rapidement, simplement et sereinement votre contrat.

L’envoi de votre courrier de résiliation

En général, le mode d’envoi d’une lettre type de résiliation stipulé dans les contrats est la lettre recommandée avec accusé de réception. Regardez bien ce qui est indiqué dans votre contrat en ce qui concerne la résiliation : la procédure à suivre sera précisée.

La lettre recommandée avec avis de réception a l’avantage de vous fournir une preuve de dépôt de la lettre au bureau de poste, mais transmet aussi au destinataire un avis de réception qui fera office de preuve légale de distribution. Il y a alors deux manières d’écrire votre lettre avant de l’envoyer dans votre courrier de résiliation : soit de façon manuscrite ou soit directement en ligne avec signature électronique.

La lettre de résiliation en ligne vous permet d’envoyer votre courrier sans avoir à vous déplacer en bureau de poste, le service online utilisé s’occupant de le faire à votre place.

Une autre manière de faire, mais plus compliquée pour une question de proximité et d’accessibilité, est la remise en main propre de la lettre type de résiliation, qui supprime tout délai d’envoi.

Ce qu’il faut éviter :

  • Une lettre de résiliation via e-mail, car pour avoir valeur de preuve devant la justice, votre mail doit être accompagné d’une signature électronique, ce qui n’est en général pas le cas. Mieux vaut donc exclure d’emblée l’envoi par mail.
  • Un courrier de résiliation envoyé via un courrier classique, à un tarif normal, car sans avis de réception, le destinataire pourra tout simplement affirmer qu’il n’a jamais reçu le courrier, ce qui annule votre demande de résiliation de contrat car vous ne pourrez démontrer le contraire.