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Le régime général

Il s’agit du régime d’Assurance Maladie auquel la plupart des Français sont affiliés. Il couvre environ 88% de la population française selon la Sécurité sociale elle-même (le régime général d’Assurance Maladie couvre les demandeurs d’emploi, la plupart des salariés, les indépendants, les retraités, etc.).

Il est composé de 5 branches, à savoir :

  • La branche famille
  • La branche maladie
  • La branche accidents du travail
  • La branche retraite
  • La branche recouvrement

Le régime général est un régime obligatoire d’Assurance Maladie qui couvre les grands risques et gère le recouvrement des cotisations.

Il est composé de 4 grandes caisses, à savoir :

  • L’ACOSS (agence centrale des organismes de Sécurité sociale)
  • La CNAF (caisse nationale d’allocations familiales)
  • La CNAM (caisse nationale d’assurance maladie)
  • La CNAV (caisse nationale d’assurance vieillesse)

Ces caisses sont elles-mêmes divisées en caisses locales.

Le régime social des indépendants (RSI)

Le régime social des indépendants était un régime qui s’adressaient aux chefs d’entreprise, de l’entreprise individuelle à la multinationale. Il s’agissait d’une caisse spécifique à laquelle cotisaient les indépendants.

Toutefois, longtemps critiqué, le RSI a disparu le 1er janvier 2018. Le régime de l’Assurance Maladie d’un autoentrepreneur ou d’un gérant d’entreprise est aujourd’hui le régime général, les actifs auparavant au RSI ont dû changer de régime d’Assurance Maladie.

La Mutualité sociale agricole (MSA)

Le régime social agricole est constitué quant à lui d’un guichet unique. Pas de branches spécifiques, l’assurance maladie, les accidents du travail, les maladies professionnelles, la retraite et la famille ont une gestion centralisée. La MSA gère le recouvrement de ses cotisations. Sont affiliés à la MSA les salariés et travailleurs non salariés du domaine agricole.

Les régimes spéciaux

Il existe en France des régimes dits spéciaux qui concernent une petite partie de la population.

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Régime local d’Assurance Maladie Alsace Moselle

Le régime Alsace-Moselle est tout à fait spécifique. Il concerne les assurés du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

Depuis 1884, la Sécurité sociale Alsace-Moselle est gérée de manière autonome et propose des remboursements plus élevés que dans le reste de la France.

Par exemple, lorsque le régime général rembourse à hauteur de 70%, le régime Alsace-Moselle rembourse à hauteur de 90%. En contrepartie, les assurés cotisent plus.

Le régime étudiant de l’Assurance Maladie

Comme le RSI, la Sécurité sociale étudiante a disparu.

Depuis la rentrée 2019-2020, les étudiants ne bénéficient plus d’un régime spécial, ils sont affiliés au régime général ou à la MSA.

Aussi, aucune affiliation n’est nécessaire, ils sont toujours couverts par leur propre Sécurité sociale ou celle de leurs parents.

Les autres régimes spéciaux

Il existe en France différents régimes spéciaux qui s’adressent à des professions spécifiques.

Lorsque l’on évoque les régimes spéciaux, on pense immédiatement aux fonctionnaires, à la SNCF, à la RATP, à EDF-GDF, etc.

Les employés et clercs de notaires, les travailleurs des mines et du culte, les marins, les salariés de l’Assemblée nationale, du Sénat sont eux aussi régis par un régime spécial.

Aujourd’hui, en France, il existe 27 régimes spéciaux couvrant environ 7% de la population.