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Tableau récapitulatif : combien de temps garder ses papiers de santé ?

Vous vous demandez quels sont les papiers à conserver et lesquels vous pouvez jeter ? Voici un tableau qui récapitule les durées de conservation de la majorité des documents liés à votre santé. Nous vous expliquons tout en détails dans les paragraphes plus bas.

Documents de santé Durée de conservation minimale
Carte Vitale illimitée
Carnet de vaccination illimitée
Carnet de santé illimitée (ou au moins jusqu’à la majorité)
Carte de groupe sanguin illimitée
Attestation de la Sécurité sociale illimitée
Contrat de complémentaire santé  2 ans après le début du contrat
Avis d’échéance de la complémentaire  2 ans
Courriers de résiliation de complémentaire 2 ans
Preuves de règlements de la complémentaire 2 ans
Relevés de mutuelle 2 ans
Récapitulatifs de remboursements de l’Assurance Maladie 2 ans (5 ans si fraude ou fausse déclaration)
Attestations de paiement de pension d’invalidité illimitée
Attestations de paiement d’indemnités journalières illimitée
Attestations de paiement de rentes accident du travail illimitée
Ordonnance pour lunettes – 16 ans 1 an
Ordonnance pour lunettes 16-42 ans 5 ans
Ordonnance pour lunettes + 42 ans 3 ans
Ordonnance pour prothèses auditives illimitée
Prescriptions d’examens médicaux 6 mois
Autres ordonnances 1 an
Facture frais de séjour hôpital 2 ans après la fin des soins
Certificats et examens médicaux  illimitée
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Les documents de santé à garder à vie

Certains documents liés à votre santé doivent être gardés à vie :

Combien de temps garder les papiers liés à votre contrat de mutuelle ?

Tout dépend du document :

  • 2 ans à compter de la date du document pour les avis d’échéance, les courriers de résiliation et les preuves de règlement 
  • 2 ans après le début du contrat pour votre contrat de mutuelle santé, mais il est souvent conseillé de garder ses contrats pendant 10 ans.

Combien de temps garder les relevés de mutuelle et de l’Assurance Maladie ?

Vous devrez conserver vos relevés de mutuelle pendant 2 ans minimum tout comme vos récapitulatifs de remboursements de soins (consultations, frais pharmaceutiques, soins infirmiers….), qu’ils proviennent de votre complémentaire santé ou de votre CPAM. L’Assurance Maladie et la mutuelle santé ont en effet un délai de 2 ans pour vous exiger de rembourser un trop perçu. Notez que ce délai est de 5 années si on se rend compte que vous avez fraudé ou fait une fausse déclaration… Alors, comme tout le monde peut faire des erreurs, dans le doute, gardez tout pendant 5 ans !

En revanche, pour ce qui est des attestations de paiement des pensions d’invalidité, indemnités journalières ou rentes perçues dans le cadre d’un accident du travail, vous devez les conserver à vie.

Combien de temps doit-on conserver les ordonnances et les factures ?

Vous devrez conserver vos ordonnances au moins 1 an après la fin de votre traitement.

Attention ! Pour les ordonnances de lunettes et de prothèses auditives, des délais plus longs sont à prévoir :

  • 1 an pour une ordonnance de lunettes si vous avez moins de 16 ans
  • 5 ans pour une ordonnance de lunettes si vous avez entre 16 et 42 ans
  • 3 ans pour une ordonnance de lunettes si vous avez plus de 42 ans
  • délai illimité pour une ordonnance d’appareils auditifs

Si vous avez été hospitalisé, vous devrez aussi garder vos factures de frais de séjour pendant 2 ans à compter de la fin des soins.

Combien de temps garder les certificats et les examens médicaux (radio, IRM…) ?

Comme ils documentent votre passé médical et peuvent servir au médecin en cas de rechute, par exemple, les certificats médicaux et toutes les preuves d’examens médicaux comme les radiographies, les IRM, les scanners, les mammographies, les prises de sang, etc. sont à garder à vie.

Enfin, vous devrez garder à vie les certificats et examens médicaux correspondant à un accident du travail et pendant 10 ans le dossier de dommages corporels.

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    2 commentaire(s)

    1. MICHÈLE G

      Je ne sais pas si je dois me débarrasser des documents concernant des mutuelles auxquelles je n’adhère plus

      1. Tim, service client lesfurets

        Bonjour Michèle,

        Pour vos papiers de mutuelle vous pouvez vous en débarrasser 2 ans après la date du document pour les avis d’échéance, les courriers de résiliation et les preuves de règlement et 2 ans après le début du contrat pour vos contrats de mutuelle. De plus, vous devrez conserver vos relevés de mutuelle pendant 2 ans tout comme vos relevés de remboursements de soins.

        En espérant avoir pu vous aider, à bientôt sur lesfurets 🙂

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