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Qu’est-ce que les frais de séjour ?

Les frais de séjour sont ceux facturés par un établissement de santé pour couvrir les coûts du séjour de l’assuré ou d’un de ses ayants droit. Ils sont constitués de divers éléments comme le plateau technique, le personnel soignant, les médicaments, les examens de biologie, les produits sanguins, l’hébergement, les repas, etc.

Les frais de séjour sont pris en charge par l’Assurance maladie à hauteur de 80 % et de 100 % pour les actes coûteux. Suivant le statut de l’établissement, les frais de séjour peuvent ou non comprendre les honoraires médicaux et paramédicaux. Lorsqu’ils ne sont pas pris en compte dans les frais de séjour, ils sont alors facturés séparément.

Dans le cas d’une couverture de 80 % par l’AMO (Assurance médicale obligatoire), les 20 % restants sont pris en charge par la mutuelle ou l’assurance complémentaire. Si la durée d’hospitalisation excède 30 jours, le séjour est pris automatiquement en charge à 100 % par l’AMO à compter du 31e jour.

Tarif conventionnel d’hospitalisation et prise en charge

De manière générale, les frais d’hospitalisation sans mutuelle sont pris en charge à 80 % par l’Assurance Maladie. Cela concerne un séjour dans :

  • un hôpital public,
  • une clinique privée conventionnée,
  • une clinique privée non conventionnée.

La différence réside dans le délai de remboursement des frais qui peut être immédiat ou, au contraire, différé.

Le tarif d’hospitalisation dans un hôpital public ou dans une clinique privée conventionnée a une prise en charge immédiate : le remboursement s’effectue sur la base du bon de sortie communiqué par l’établissement de soins. De même, ce dernier peut porter sur des soins effectués avant ou après (consultation d’un anesthésiste (70 %), séances de rééducation (60 %)…).

Si vous optez pour une hospitalisation en clinique privée non conventionnée, vous devrez vous acquitter de la totalité des coûts à la fin de votre séjour. L’indemnisation se fera après votre sortie, lorsque vous aurez envoyé les documents adéquats à votre caisse d’Assurance Maladie. Dès lors, cette dernière vous remboursera 80 % de vos frais de séjour d’hospitalisation et des honoraires médicaux sur la base des tarifs en vigueur.

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Dans quelles situations bénéficier d’une prise en charge à 100 % ?

Dans certains cas particuliers, l’Assurance Maladie prend en charge 100 % des frais de séjour pour hospitalisation. Cela n’inclut pas :

  • le forfait hospitalier ;
  • les options de confort personnel.

Les frais d’hospitalisation sans mutuelle peuvent être couverts à 100 % dans les cas suivants :

  • hospitalisation de plus de 30 jours consécutifs : la prise en charge est de 100 % à compter du 31e jour.
  • hospitalisation due à une maladie de longue durée.
  • si vous êtes enceinte et que vous devez être hospitalisée lors de vos 4 derniers mois de grossesse, à l’occasion de votre accouchement ou pendant les 12 jours suivants.
  • hospitalisation de votre bébé au cours des 30 jours suivant sa naissance.
  • si vous percevez une pension d’invalidité, de veuf ou veuve invalide, de vieillesse ou militaire.
  • hospitalisation due à une maladie professionnelle ou un accident du travail.
  • si l’un de vos ayants droit est hospitalisé et que vous touchez une pension pour un accident du travail.
  • hospitalisation de votre enfant mineur suite à des sévices sexuels.
  • si vous êtes rattaché au régime local d’Alsace-Moselle.
  • si vous percevez la couverture maladie universelle (CMU) complémentaire ou l’aide médicale de l’État (AME).
  • si vous êtes victime d’un acte terroriste.

Dans tous les autres cas, n’hésitez pas à souscrire une mutuelle hospitalisation pour être bien remboursé.

Les frais d’hospitalisation sans mutuelle

Une fois les frais de séjour d’hospitalisation remboursés par la Sécurité sociale, vous devrez régler :

  • le montant du ticket modérateur (soit les 20 % que l’Assurance Maladie ne rembourse pas)
  • les dépassements d’honoraires médicaux
  • le forfait hospitalier (ou journalier)
  • les frais supplémentaires liés à votre confort personnel (chambre particulière, télévision, téléphone…)

Tarif hospitalisation à l’hôpital public

Le forfait hospitalier représente le prix d’une journée d’hospitalisation à l’hôpital public. Il est fixé à :

  • 20 euros par jour, dans un hôpital ou une clinique,
  • 15 euros dans le service psychiatrique rattaché à un établissement de santé.

Ce forfait, non remboursé par l’Assurance Maladie, correspond aux frais d’hébergement et d’entretien pour toute hospitalisation de plus de 24 heures.

Une mutuelle hospitalisation pour être mieux remboursé

Selon votre contrat d’assurance santé ou de complémentaire, ces frais vous seront partiellement ou intégralement remboursés. Cela concerne notamment les dépassements d’honoraires qui ne sont pas reconnus par la Sécurité sociale. De plus, dans certaines formules, la prise en charge de la chambre individuelle par la mutuelle hospitalière est incluse, de même qu’un forfait pour la télévision ou le téléphone.

Pour choisir la mutuelle hospitalisation la plus adaptée à vos besoins, comparez les différentes offres proposées par les assureurs. Grâce à notre outil en ligne spécialement dédié, vous pourrez obtenir des devis intéressants et personnalisés.

Le conseil d'Hervé !
Notez que dans certains cas, le remboursement de la part mutuelle peut être immédiat, grâce au tiers payant. Dans d’autres, vous devrez faire l’avance des frais afin d’être remboursé ultérieurement.
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