Santé : qu’est-ce qu’un acte hors nomenclature ?
Certains actes médicaux ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale. On les appelle les actes hors nomenclatures. S'ils peuvent représenter un véritable coût pour le patient, faire appel à une bonne mutuelle permet de rembourser une partie de ces frais.
par Boris Vallano • mis à jour le
Que sont les soins hors nomenclature ?
Il s’agit des actes médicaux qui ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale (l’ostéopathie, les implants dentaires, certaines lentilles…). Cela signifie :
- qu’ils n’apparaissent pas sur la liste des produits et prestations (LPP)
- que la Sécurité sociale n’a pas établi de tarifs de convention pour eux ni par conséquent de pourcentage de remboursements
Ma mutuelle peut-elle en prendre en charge une partie des soins hors nomenclature ?
En principe non, car votre mutuelle santé propose des pourcentages de remboursement en fonction des tarifs de convention de la Sécurité Sociale.
Pourtant, depuis quelques années, un certain nombre de complémentaires proposent la prise en charge :
- de certains soins hors nomenclature (on parle alors de garantie hospitalisation, optique, dentaire…).
- des services complémentaires (chambres particulières…).
Bien entendu, leurs tarifs sont souvent supérieurs à la moyenne. Pour trouver une mutuelle qui prend en charge les actes hors nomenclature correspondant à vos besoins au meilleur prix, n’hésitez pas à comparer les différentes offres disponibles grâce à un comparateur d’assurances en ligne comme LesFurets.com !
